INFORMATIONS DE BASE SUR LES COOKIES
Les cookies sont de petits fichiers stockant des informations sur les dispositifs des utilisateurs utilisant notre site web.
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L’acceptation des cookies sur TEPSA
La loi 34/2002 du 11 juillet sur la société de l’information et le commerce électronique (ci-après, LSSICE) relative aux cookies, exige que les utilisateurs soient informés préalablement à leur expérience de navigation sur la plateforme, quant à l’utilisation, au type et à la finalité des cookies. C’est pourquoi nous avons mis en place un avis d’information s’affichant dès que vous accédez à notre site web, vous informant au préalable, vous donnant l’option de choisir les cookies que vous autorisez et de les accepter expressément, afin de répondre aux critères établis par le Comité européen de la protection des données et le Guide d’utilisation des cookies publié par l’AEPD en juillet 2020.
INFORMATIONS DÉTAILLÉES SUR LES COOKIES
Cookies techniques ou fonctionnels:
Il s’agit des cookies permettant à l’utilisateur de naviguer sur une page web, une plateforme ou une application et d’utiliser les différentes options ou services qui y existent, y compris ceux utilisés par l’éditeur pour permettre la gestion et le fonctionnement de la page web et activer ses fonctions et services, comme le contrôle du trafic et de la communication des données, l’identification de la session, l’accès à des parties d’accès restreint, le rappel d’éléments composant une commande, l’exécution du processus d’achat d’une commande, la gestion du paiement, le contrôle de la fraude liée à la sécurité du service, la réalisation de la demande d’inscription ou de participation à un événement, le comptage des visites aux fins de la facturation des licences du logiciel avec lequel le service fonctionne (site web, plateforme ou application), l’utilisation d’éléments de sécurité pendant la navigation, le stockage de contenus pour la diffusion de vidéos ou de sons, l’activation de contenus dynamiques (par exemple, l’animation de chargement d’un texte ou d’une image) ou le partage de contenus sur les réseaux sociaux.
Appartiennent également à cette catégorie, en raison de leur nature technique, les cookies permettant la gestion la plus efficace possible, des espaces publicitaires que l’éditeur, en tant qu’élément supplémentaire de conception ou de « mise en page » du service offert à l’utilisateur, a inclus dans une page web, une application ou une plateforme, en fonction de critères tels que le contenu édité, sans que des informations d’utilisateurs ne soient recueillies à d’autres fins, telles que la personnalisation de ce contenu publicitaire ou d’autres contenus.
*Les cookies techniques seront exclus du respect des obligations établies à l’article 22.2 de la LSSI, s’ils permettent de fournir le service demandé par l’utilisateur, à l’instar des cookies énumérés aux paragraphes précédents. S’ils sont toutefois également utilisés à des finalités non exonérées (par exemple à des fins publicitaires comportementales), les cookies seront soumis à ces obligations.
Cookies de préférences ou de personnalisation:
Il s’agit des cookies permettant de se souvenir d’informations afin que l’utilisateur puisse accéder au service selon certaines caractéristiques pouvant différencier son expérience de celle des autres utilisateurs, comme la langue, le nombre de résultats à afficher lorsque l’utilisateur effectue une recherche, l’apparence ou le contenu du service, en fonction du type de navigateur ou de la région par lesquels l’utilisateur accède au service, etc.
*Si l’utilisateur choisit lui-même ces caractéristiques (par exemple, s’il sélectionne la langue d’un site web en cliquant sur l’icône du drapeau du pays correspondant), les cookies seront exclus des obligations de l’article 22.2 de la LSSI, car ils seront considérés comme un service expressément demandé par l’utilisateur, dès lors que les cookies obéissent exclusivement à la finalité sélectionnée.
Cookies d’analyse ou de mesure:
Il s’agit des cookies permettant à leur responsable de suivre et d’analyser le comportement des utilisateurs des sites web auxquels ils sont liés, y compris la quantification des impacts des publicités. Les informations recueillies par ce type de cookies sont utilisées pour mesurer l’activité des sites web, des applications ou des plateformes, afin d’introduire des améliorations en fonction de l’analyse des données d’utilisation du service par les utilisateurs.
*Bien qu’ils ne soient pas exclus de l’obligation d’obtention d’un consentement éclairé pour leur utilisation, le GT29 a déclaré à propos de ces types de cookies, qu’il était peu probable qu’ils représentent un risque pour la confidentialité des utilisateurs, dès lors qu’ils ne sont pas cédés à des tiers, que les données agrégées soient traitées dans une finalité strictement statistique, que des informations sur leurs utilisations soient fournies et que la possibilité pour les utilisateurs d’exprimer leur refus de les utiliser soit incluse.
Cookies relatifs à la publicité comportementale:
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